Accueil / Référentiels santé
HDS, RGPD, AI Act, NIS2… Chaque client et chaque auditeur vous demande ses preuves, texte par texte. Plusieurs de ces textes demandent la même chose avec d'autres mots, et cela rejoint ce que vos utilisateurs attendent : des données protégées, un service rapide et fiable, utilisable par tous. Un journal des accès bien conçu répond par exemple à plusieurs textes à la fois, et permet de dire à un patient qui a consulté son dossier. Pour savoir lesquels s'appliquent à votre produit, Estime, l'autodiagnostic gratuit, en donne la liste. Des cas traités, texte par texte, sont publiés dans le journal.
Hébergement, habilitations, journalisation, gestion des vulnérabilités dans le produit. Un même contrôle d'accès ou un même journal peut répondre à plusieurs de ces textes.
Pour vos utilisateurs : des données de santé protégées, et la possibilité de savoir qui y a accédé.
Chez Greenspector : plateforme d'évaluation ANS mise en place, plus de 70 éditeurs de logiciels de santé évalués par Greenspector en 4 ans.
Où sont hébergées les données, où tourne l'inférence, de quels services dépend la chaîne. La réponse se décide dans l'architecture, puis se traduit dans les contrats.
Pour vos clients : une réponse claire quand un hôpital ou un acheteur public demande où vont les données.
Serenaid. Hébergement Scaleway, inférence embarquée, aucun service américain dans la chaîne : une chaîne française de bout en bout.
Énergie, données transférées, coût des appels aux modèles d'IA. Une contrainte technique qui pèse sur la marge et sur l'autonomie des terminaux, en plus du reporting.
Pour vos utilisateurs : une application plus rapide, qui vide moins la batterie et tient sur un téléphone ancien.
−50 % de données réseau sur l'étude FFT · éco-conception logicielle en conférence depuis 2012
Minimisation, gouvernance des jeux de données, transparence et traçabilité des modèles. Le RGPD et l'AI Act peuvent porter sur les mêmes données : celles qui entraînent ou alimentent un modèle.
Pour vos utilisateurs : savoir quand ils échangent avec une IA, et ce qu'elle fait de leurs données.
9 agents d'audit et 797 exigences et critères suivis en continu, dont RGESN, HDS, RGPD et éthique IA ANS.
Un service de santé doit pouvoir être utilisé par tous : handicap, âge, terminal ancien, réseau lent. L'AI Act le demande aux fournisseurs de systèmes à haut risque (article 16).
Pour vos utilisateurs : un service utilisable avec un lecteur d'écran, une vue basse ou un réseau lent.
Serenaid : tests RGAA automatisés à chaque mise en production, déclaration d'accessibilité publiée
| Thème d'exigence | HDS | PGSSI-S | NIS2 | CRA | SecNumCloud | RGPD | AI Act | RGESN | Ecoscore ANS | RGAA | EAA | RAAM |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Journalisation et traçabilité | ||||||||||||
| Habilitations et accès | ||||||||||||
| Gouvernance des données | ||||||||||||
| Vulnérabilités et mises à jour | ||||||||||||
| Documentation technique | ||||||||||||
| Information de l'utilisateur | ||||||||||||
| Sobriété et performance | ||||||||||||
| Accessibilité et inclusion |
exigé indirect ou conditionnel · lecture indicative
hébergement · accès · traçabilité
Page HDS →sécurité des SI de santé
cybersécurité des entités
produits numériques · 2027
hébergement de confiance
données de santé · art. 9
classification · art. 10 à 15
Page AI Act →éco-conception des services
Page RGESN →sobriété des applis de santé
Page Ecoscore ANS →services publics et progiciels
services grand public · 2025
applications mobiles
Votre hébergeur, votre fournisseur d'authentification ou l'API d'IA que vous appelez peuvent relever d'une loi étrangère. Certaines preuves que HDS, le RGPD ou SecNumCloud vous demandent deviennent alors impossibles à produire.
Permet aux autorités américaines d'exiger d'un fournisseur soumis à leur juridiction les données qu'il détient, où qu'elles soient stockées. Un datacenter à Paris n'y change rien.
Page CLOUD Act →Un premier appel de 30 minutes, en visio. Vous me présentez votre produit et votre problème. Je vous dis si je peux vous aider, et comment.